|
- CONDITIONS DE VENTE -
1)
Inscription et paiement
a) Avant tous paiements, il est obligatoire de nous demander un devis
pour vos séjours et après avoir vos accords sur la prestation/devis etc.,
un bulletin d'inscription sera vous envoyé par e-mail qui doit être signé,
daté par chaque passager et nous r'envoyé par poste, Fax ou e-mail.
b) La somme total (100%) du voyage doit etre payé au moment de la reservation
, si vous payez par votre carte VISA / MASTERCARD / AMERICAN EXPRESS.
2) Assistance La participation à nos voyages implique d'être en possession
d'une "assistance", autrement dit d'une assurance "rapatriement". Nous
vous demanderons de nous faire parvenir, avant le départ, une copie de
votre contrat d'assurance rapatriement.
3) Formalités administratives et sanitaires Amicale India Tours & Travels
délivre à ce sujet des informations indicatives. Les participants devront
impérativement s'informer des formalités administratives et sanitaires
auprès des ambassades ou consulat compétents ainsi qu'auprès des autorités
concernées. Ils devront s'assurer que leurs documents sont bien en conformité
avec la réglementation du pays visité. Il en va de même pour les vaccinations,
traitement anti-paludisme ... Amicale India Tours & Travels ne pourra
en aucun cas être tenu responsable des conséquences de la non observation
des règlements policiers douaniers ou sanitaires. Un passager qui ne pourrait
s'embarquer sur le vol de départ faute de présenter les documents exigés
ne pourrait prétendre à aucun remboursement.
4) Modification
a) avant le départ: l'itinéraire peut être modifié par Amicale India Tours
& Travels en cas de problèmes de sécurité, de changement de la réglementation
locale ou de non confirmation des réservations dans les hôtels sélectionnés.
Nous en informerons alors les participants et choisirons la meilleure
alternative possible.
b) Pendant le voyage: l'itinéraire pourra être modifié en cas de problèmes
touchant à la sécurité (climat, troubles, émeutes ...) ou plus simplement
à cause de modification d' horaires de train ou d'avion. Dans ce cas,
l'accompagnateur est seul habilité à décider des modifications à prévoir
(transport, étapes ...). Ces modifications ne donnent en aucun cas droit
à des dédommagements ou possibilité d'annulation de la part des participants.
5) Prix : Le prix du voyage organisé par Amicale India Tours & Travels
a été calculé sur base de par personne. En cas d'annulation d'un ou de
plusieurs inscrits ramenant la taille de groupe, Amicale India Tours &
Travels serait amené à revoir le prix à la hausse.
6) Annulation :
a) Amicale India Tours & Travels vous recommande de prendre une assurance
annulation groupée dans la même compagnie pour tous LES COMPAGNONS DE
VOYAGE. Nous entendons par là toutes les personnes participant à ce voyage.
b) Si vous vous trouvez dans l'obligation d'annuler votre voyage, vous
devrez informer Amicale India Tours & Travels le plus tôt possible d'abord
par fax ou e-mail puis par lettre recommandée avec accusé de réception.
C'est en effet la date d'accusé de réception qui sera retenue comme date
d'annulation pour la facturation des frais d'annulation.
c) Amicale India Tours & Travels acceptera une annulation pour l'une des
causes suivantes :
- Accident du participant sur présentation d'un certificat médical.
- Maladie du participant sur présentation d'un certificat médical et si
la maladie n'était pas connue au moment de l'inscription au voyage.
- Décès du participant sur présentation d'un bulletin de décès
- Décès du conjoint ou d'un parent proche (parents, enfants, frère ou
sœur) sur présentation d'un bulletin de décès.
- Maladie grave du conjoint ou d'un parent proche (parents, enfants, frère
ou sœur) sur présentation d'un certificat médical et si la maladie n'était
pas connue au moment de l'inscription au voyage.
- Licenciement économique d'un participant par l'employeur sur présentation
d'une copie de la lettre de licenciement.
- La grossesse d'une participante pour autant que le voyage ait été prévu
pendant les 3 derniers mois de la grossesse et que cette dernière n'ait
pas été pas connue au moment de l'inscription au voyage ; sur présentation
d'un certificat médical.
- Complications ou troubles de la grossesse d'une participante y compris
l'accouchement prématuré survenu minimum 1 mois avant terme ; sur présentation
d'un certificat médical. Par conjoint, on entendra : le mari ou la femme
; le compagnon ou la compagne vivant sous le même toit. Par maladie, on
entendra l'altération de la santé, attestée par un médecin agréé, avant
la date de départ, comme étant incompatible avec l'accomplissement du
contrat de voyage. Par accident, on entendra : l'atteinte à l'intégrité
physique par une cause extérieure, attestée par un médecin agréé comme
étant médicalement incompatible avec l'accomplissement du contrat de voyage.
c) Frais d'annulation
- Quelle que soit la cause d'annulation, Amicale India Tours & Travels
retiendra, d'une part, les frais suivants, EN % DU PRIX DU VOYAGE :
Plus de 60 jours avant le départ : 15%
Entre 60 jours et 31 jours avant la date de départ : 30%
De 30 jours à 21 jours avant le départ : 75%
A moins de 20 jours du départ : 100%
Un retour anticipé pendant le voyage ne pourra donner lieu à aucun remboursement.
- d'autre part et en tout état de cause, en cas de groupes pré-constitué
(amis, famille …) Amicale India Tours & Travels facturera la différence
de frais fixes, incompressibles et non récupérables, tels que chauffeur,
véhicule, guides etc qu'entraînerait l'annulation d'un ou plusieurs voyageurs
; les prix ayant été calculés sur un nombre précis de participants. Cette
facture sera adressée au(x) voyageur(s) annulant leur participation au
circuit. Cette somme est en tout état de cause due à Amicale India Tours
& Travels.
d) Si Amicale India Tours & Travels est amené à annuler le voyage, la
totalité des sommes versées sera remboursée sauf si cette annulation est
imposée par des circonstances ayant un caractère de cas de force majeure
et/ou pour des raisons liées à la sécurité des clients et/ou sur injonction
d'une autorité administrative. Il faut entendre par cas de force majeure,
des circonstances anormales et imprévisibles, indépendantes de la volonté
de celui qui les invoque et dont les conséquences n'auraient pas pu être
évitées malgré toute la diligence employée. Dans ce cas-là, Amicale India
Tours & Travels remboursera les sommes versées sauf les frais déjà engagés
(hôtels et transporteur si ceux-ci refusent le remboursement, tél , fax,
déplacement .).
e) Un changement d'accompagnateur décidé avant le départ ou intervenant
pendant le voyage pour cause de maladie, immobilisation, blessure, décès
ou toutes circonstances d'urgence liées à sa situation familiale ne peut
donner lieu à une annulation de la part des participants ou demande de
dédommagements. Dans un tel cas, indépendant de sa volonté, Amicale India
Tours & Travels fera le maximum pour assurer tout de même une prestation
de qualité.
7) Responsabilité La responsabilité d' Amicale India Tours & Travels et
des organisateurs du voyage ne pourra pas être engagée dans l'hypothèse
de :
- Perte ou vols des billets d'avion, des passeports, des bagages ou objets
emportés par les voyageurs. La surveillance de leurs effets personnels
est en effet sous leur entière et unique responsabilité.
- Défaut de présentation ou présentation de documents d'identité et/ou
sanitaires périmés ou d'une durée de validité insuffisante ou non conformes
aux réglementations du pays visité.
- Incidents ou évènements imprévisibles et insurmontables intervenant
pendant le voyage tels que guerres, troubles politiques ou émeutes, grèves,
incidents techniques extérieurs à Amicale India Tours & Travels, intempéries,
catastrophes naturelles incluant les tremblements de terre, routes ou
voies de chemin de fer impraticables, pannes, perte ou vol de bagages
ou d'autres effets.
- Amicale India Tours & Travels décline toute responsabilité en ce qui
concerne :
a) les retards au départ ou au retour des avions en vol national comme
international
b) les annulations de vols nationaux comme internationaux.
c) les conséquences de tels évènements sur le programme initialement prévu.
- Amicale India Tours & Travels décline toute responsabilité en ce qui
concerne
a) les retards au départ ou au retour des trains
b) leurs annulations éventuelles.
c) les conséquences de tels évènements sur le programme initialement prévu.
La non réalisation de prestations ayant pour origine les cas ci-dessus
visés ainsi que les modifications d'itinéraires qui en découleraient éventuellement
ne pourront entraîner aucune indemnisation à quelque titre que ce soit,
notamment du fait de la modification de la durée du programme initialement
prévu ou des retard à une correspondance.
Tous les frais occasionnés par ces "nuisances" (taxi, hôtel, restaurants,
surcoût des transports, frais supplémentaire de l'accompagnateur...) sont
alors à la charge des participants.
8) Conditions particulières essentielles
a) Flexibilité du programme : nous attirons l'attention de nos voyageurs
sur le caractère parfois aventurier de nos voyages et sur le fait que
les changements de programme sur place font partie intégrante de notre
formule de voyage basé sur la recherche de l'insolite et des contacts
humains.
b) Inconfort et risques : Nous attirons également notre attention sur
l'inconfort pouvant résulter de notre formule de voyage et sur le fait
qu'ils peuvent comporter des risques notamment en raison des conditions
sanitaires, climatiques, politiques, de sécurité, de circulation ou autres
du pays visité ou en raison de l'éloignement éventuel de tout centre médical.
Chaque voyageur devra s'assurer auprès de son médecin que sa santé lui
permet un tel voyage. Le voyageur déclare accepter que de tels risques
ne constituent pas pour lui une cause de cas de force majeure empêchant
la réalisation du voyage.
c) Règles de prudence : Chaque voyageur doit se conformer aux règles de
prudence et suivre les conseils donnés par le guide-accompagnateur. Nous
ne pouvons être tenus pour responsable des accidents qui seraient dus
à l'imprudence individuelle du voyageur.
d) Modifications ou services supplémentaires : Toutes demandes de modifications
(ex : retour différé, anticipé, prestations différentes ou complémentaires
avant ou pendant le voyage) peut faire l'objet d'une facturation supplémentaire.
e) Divers : Nous rappelons que durant les trajets internationaux, les
voyageurs ne seront pas accompagnés, leur guide étant déjà sur place.
|